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Encheres4gay ("Encheres4gay" ou "Encheres4gay.com" ou "Nous" ou "Site web" ou "Site") est un site marchand en ligne organise sur le style d encheres a la baisse en aveugle ou les personnes peuvent acheter des produits aux encheres, a la plus basse et unique enchere, selon les Termes et Conditions d Utilisation ainsi que les Regles d Utilisation qui sont indiquees ci-apres. Le Service est fourni par Encheres4gay dont le siege social est ...


L acces au site est reglemente par le present Accord. Avant d etre autorise a acceder a ce Site web, vous devez lire et accepter les Termes et Conditions d Utilisations suivants. Nous vous demandons de bien vouloir les lire attentivement. En vous inscrivant sur le Site, vous devenez un Utilisateur de
Encheres4gay (Utilisateur). En visitant Encheres4gay, vous acceptez et vous etes d accord avec ses Termes et Conditions d Utilisation pour toute la periode ou vous serez un Utilisateur de Encheres4gay. SI VOUS N ETES PAS D ACCORD AVEC LES TERMES ET CONDITIONS D UTILISATION, LES REGLES D UTILISATION ET LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES DU PRESENT ACCORD, NE VOUS INSCRIVEZ PAS AU SERVICE. Notre commerce est evolutif et est soumis a des changements constants, de la meme facon, notre Politique de Confidentialite et Donnees Personnelles, les Regles d Utilisation, ainsi que les Termes et Conditions d Utilisation peuvent changer. Nous pouvons envoyer ou pas, par e-mail, lettre, ou bien tout autre moyen, des rappels periodiques des changements qui ont ete apportes, mais vous devrez verifier frequemment notre Site afin de prendre connaissance d eventuels changements recents. Nous avons le droit de reviser les Termes et Conditions d Utilisation a tout moment sans en notifier les Utilisateurs. L utilisation que vous faites du Site, du Service et / ou de votre "Compte" sera consideree comme irrevocable acceptation de ce droit. Veuillez consulter cette page frequemment car c est votre responsabilite que de connaitre les modifications et/ou les variations apportees a l Accord d origine.
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Pour pouvoir devenir utilisateur ou souscripteur, il est necessaire de repondre aux conditions requises figurant dans le paragraphe "eligibilite". 

1. Conditions d inscription

En accedant a ce site, l Utilisateur exerce son droit d agir de maniere autonome et garantit son propre droit, autorite, aptitude et capacite a approuver et souscrire le present Accord. L utilisateur accepte pleinement tous les Termes et Conditions d Utilisation et affirme avoir au moins 18 ans ou bien d etre majeur dans son Pays de Residence. L acces au Service est reserve au seul usage personnel de l Utilisateur. Il n est pas permis d attribuer ou de transferer votre compte a aucune autre personne ou entite. Un "Utilisateur" est une personne qui a legalement la capacite d utiliser le Service, qui a correctement rempli le formulaire d inscription et qui a ete accepte par Encheres4gay. En ce qui concerne l inscription, il peut etre demande a l eventuel Utilisateur de fournir son nom, prenom, adresse de residence, adresse e-mail, date de naissance, etat civil et un numero de telephone- Lorsque les informations de l Utilisateur changent, celui-ci est responsable de leur mise a jour sur le site Encheres4gay, sur le formulaire d inscription, selon ce qui est demande. Chaque Utilisateur, en s inscrivant sur Encheres4gay, accepte de facon inconditionnelle et sans aucune exception les interdictions suivantes:Activer et utiliser plus d un compte Encheres4gay (Compte).Utiliser une adresse de residence ou une adresse e-mail fausse ou mensongere pour activer ou utiliser un compte.Fournir des informations fausses ou mensongeres a toute entite ayant trait au programme Encheres4gay Utiliser des noms et /ou des adresses et / ou des donnees personnelles de tiers, quels qu il soient. Encheres4gay se reserve le droit de suspendre le Compte dans l attente d informations supplementaires sur les donnees fournies. Si le compte est suspendu, l Utilisateur doit contacter par e-mail Encheres4gay en utilisant l adresse d inscription pour transmettre a nouveau ses donnees personnelles. Lorsque la verification des donnees personnelle n est pas confirmee par l Utilisateur, selon les eventuelles requetes d Encheres4gay (ces requetes pourraient eventuellement porter sur l exhibition d une copie de la carte d identite), Encheres4gay se reserve le droit de suspendre et / ou de supprimer l Utilisateur etant donne que le comportement de l Utilisateur sera considere comme une tentative de manipulation de la vente basee sur le principe des encheres (article 4).

2. Pseudonyme et Mot de passe

Chaque Utilisateur cree une Pseudonyme (Pseudonyme) qui sera le seul et unique identifiant de l Utilisateur sur le site. De plus, chaque Utilisateur selectionne un mot de passe (Mot de Passe). Si vous etes un Utilisateur d Encheres4gay, votre Pseudo et votre Mot de passe vous permettront de voir, utiliser et gerer votre compte. Vous reconnaissez et acceptez qu Encheres4gay peut traiter toutes les transactions concernant votre Compte, y compris, mais ce n est pas limite a cela, l inscription a des Services supplementaires qui sont actives grace a l utilisation de votre Pseudo et de votre Mot de Passe. Vous etes le seul responsable du maintien de la confidentialite de votre Pseudonyme et de votre Mot de Passe. Pour cette raison, vous devez immediatement informer Encheres4gay d une eventuelle utilisation non autorisee de votre Pseudonyme ou de votre Mot de Passe ou de n importe quel autre probleme de securite. En aucun cas Encheres4gay ou ses employes ou associes n auront, d aucune facon, de responsabilites, d obligations ni de devoirs, pour l utilisation ou l utilisation incorrecte de votre Pseudonyme et / ou Mot de passe.

3. Acces sans inscription

Encheres4gaypeut vous fournir un acces a certains Services sans demander votre inscription, dans ce cas Encheres4gay, a sa seule discretion, determinera quels Services et quel niveau d acces et d utilisation est approprie.

4. Conditions, duree et Protection de l Utilisateur

Le present Accord restera en vigueur tant que vous profiterez de ce site et l utiliserez et / ou que vous serez un Utilisateur. Vous pouvez resilier votre inscription sur le Site ("Adhesion") a tout moment en eliminant votre profil, pour toute raison. Vous pourrez le faire en suivant les instructions contenues dans la section de votre Compte prevue a cet effet. TOUS LES CREDITS ACHETES NE SONT PAS REMBOURSABLES, QUEL QU EN SOIT LA RAISON, a l exception de ce qui est prevu dans la section "Modifications du service". En outre, Nous nous reservons le droit de pouvoir resilier votre "Adhesion" en retirant votre profil a n importe quel moment, pour quelque raison que ce soit et sans explications. Si vous avez achete des Credits et que vous avez resilie votre adhesion, vous n aurez aucun droit et Nous n aurons aucun devoir et ou obligation envers vous quant a la restitution d eventuels Credits non utilises. Afin de prevenir les utilisateurs contre d eventuelles tentatives d utilisation abusive de leur propre carte de credit, Encheres4gay.com se reserve le droit de demander une copie de la carte de credit utilisee pour les achats et une copie de la carte d identite de l utilisateur avant la livraison du produit. L utilisation abusive d une carte de credit sera consideree comme une tentative de manipulation et de fraude. Dans le cas ou Nous determinons, a notre seule discretion, que vous avez enfreint le present Accord vous n aurez droit a aucun remboursement des Credits achetes et non utilises. Nous pouvons resilier et / ou suspendre votre Compte, a notre seule discretion, pour une ou plusieurs des circonstances suivantes ( aucune d entre elles n entraine de responsabilites et / ou d obligations pour Encheres4gay ou ses employes et / ou collaborateurs):En cas de fraude suspectee ou confirmee, abus ou rupture, violation du present Accord de la part de tout Utilisateur par rapport a l utilisation du Service.Pour inactivite du Compte de l Utilisateur (cette inactivite correspond a une (1) annee sans que l Utilisateur ait fait une seule enchere).En cas de manipulation suspectee ou confirmee du systeme d encheres effectue de quelque facon que ce soit ( le terme manipulation signifie, entre autres et ce n est pas limite au cas indique, le fait que l Utilisateur a plus d un seul compte, ou bien la tentative ou le fait d avoir reussi a obtenir des Credits en desaccord avec les procedures indiquees sur le Site, y compris mais pas seulement, l introduction de fausses adresses e-mail au moment de certaines promotions ou bien l utilisation de manipulations des procedures utilisees dans les pages web de Encheres4gay. Encheres4gay se reserve le droit de cloturer le Compte de tout Utilisateur, a tout moment meme sans un motif specifique. La cloture ou la suspension du compte provoquera au cas ou d eventuelles encheres ont ete faites sur un produit et que le produit a ete remporte avec une quelconque forme de manipulation ( definie selon la seule volonte de Encheres4gay ), l Utilisateur ne recevra pas le produit et nous pourrons entamer une action judiciaire contre lui. Si la manipulation du systeme est suspectee apres que le produit ait ete livre a l Utilisateur, l Utilisateur qui a recu le produit sera responsable et oblige de restituer le produit ou de s acquitter du paiement du produit a la valeur marchande de celui-ci, ainsi qu il est indique sur le site, en faveur de Encheres4gay dans les dix (10) jours apres la notification. Si le produit n est pas restitue ou paye dans sa totalite, ce litige sera remis a une societe de recouvrement de creances designee par Encheres4gay,  En outre, quiconque est suspecte d avoir enfreint le present accord sera immediatement considere comme redevable envers Encheres4gay pour la somme de 5000,00 euro (Cinq mille Euros) s il est successivement demontre que le present accord a ete enfreint, ou bien qu il a ete tente et / ou porte a terme une quelconque manipulation. En resume, si, et a la seule discretion d Encheres4gay, une personne quelconque cherche a manipuler le systeme, de quelque maniere que ce soit, cela sera considere comme une infraction au present Accord dans toutes ses parties et cette personne devra s acquitter d un montant de 5000,00 euro, dans les 8 jours a partir de la reception de la demande de dedommagement, a Encheres4gay a titre de dedommagement. Tous les Utilisateurs reconnaissent et acceptent cette somme comme raisonnable. La defaillance a payer cette somme autorisera Encheres4gay a ceder ce credit a une societe de recouvrement de creances. Une quelconque decision de cloturer ou de suspendre le Compte d un Utilisateur prise pas Encheres4gay pourrait etre definitive et contraignante pour l utilisateur.

5. Service

Notre Service se limite au choix des fournisseurs et des produits qui sont ensuite mis en vente. Le monitoring du deroulement regulier de la vente base sur le style d encheres a la baisse et en aveugle, selon les Regles d Utilisation visees ci-apres, et par consequent que le produit qui a ete achete soit remis et livre a l acheteur. En outre, le Service d Encheres4gay inclus la gestion et la mise a jour du Site non seulement dans ses pages Web et logiciel, mais aussi la gestion de tous les coûts des serveurs, des employes, de la publicite, ainsi que de tous les coûts relatifs a la gestion d une Entreprise. Ici, vous acceptez et vous etes d accord que le Service offert et pour lequel vous decidez d acheter des Credits est raisonnable. Pour ces Services, l Utilisateur qui souhaite faire des offres d achat accepte et est d accord d acheter des Credits. En outre, Encheres4gay, afin de rendre agreable l utilisation du service, fourni a l Utilisateur, qui a achete les Services d Encheres4gay, un « Service d Informations », ainsi qu il est precise ci-dessous. SI POUR UN MOTIF QUELCONQUE VOUS N ETES PAS D ACCORD AVEC LE SERVICE QUE NOUS VOUS OFFRONS, NOUS VOUS DEMANDONS DE NE PAS VOUS INSCRIRE AU SITE ET DE NE PAS PROFITER DES SERVICES.

6. Commissions

 Votre acces au Site et votre inscription sont gratuits. Pour pouvoir profiter et beneficier des Services, mentionnes dans le paragraphe « Service », offerts par Encheres4gay, vous devez acheter des Credits lesquels, vous acceptez et vous etes d accord qu ils ne seront en aucun cas remboursables. En effet, le Service, dans les termes indiques, est fourni pas Encheres4gay pour la partie relative a la gestion du Site et aux coûts que Encheres4gay supporte. Avec votre achat de Credits, ou bien a l occasion de promotions particulieres, Encheres4gay peut, a sa totale discretion et sans aucune obligation, vous donner en cadeau des Credits. En achetant les services d Encheres4gay vous recevez en echange des Credits que vous pouvez utiliser, a votre discretion, pour recevoir le Service d Informations pour chaque offre d achat que vous faites. La quantite de Credits que vous avez achete et qui est deduite de votre Compte de Credits, est indiquee sur le site et peut varier de produit a produit. En vous inscrivant comme Utilisateur et donc en voulant profiter des services d Encheres4gay vous etes d accord et vous acceptez que quel que soit le paiement que vous effectuez en faveur d Encheres4gay, celui-ci est fait exclusivement afin de pouvoir garantir la continuite du Service indique ici et que le Service d Informations que vous donne Encheres4gay pour chacune des offres d achat est un Service supplementaire offert par Encheres4gay pour lequel il n est requis aucun paiement mais exclusivement l utilisation de Credits. L Utilisateur est le seul responsable pour une quelconque gestion de son compte.

7. Modifications des Services

 Encheres4gay se reserve, a tout moment le droit de modifier ou interrompre, temporairement ou de maniere permanente, une partie du Service avec ou sans preavis. Vous etes d accord et vous acceptez que Nous ne seront pas responsables et Nous ne serons sujet a aucune sanction ou mesure de votre part ou de la part de parties tierces pour une quelconque modification, suspension, interruption du Service et vous acceptez et vous etes d accord que vous n aurez droit a aucun remboursement, a moins que le Service ne soit ferme de maniere permanente pour une periode d interruption continue de 12 mois consecutifs.

8. Propriete des Marques

Les Marques Encheres4gay et le logo Encheres4gay, les textes du site Encheres4gay sont la propriete de Encheres4gay. Toutes les autres marques sont la propriete des proprietaires respectifs. En aucune facon et pour aucun motif, vous ne pouvez utiliser aucune marque deposee, propriete intellectuelle d Encheres4gay et / ou reproduire des textes, images ou une toute autre donnee publiee sur le Site Encheres4gay, sans avoir au prealable recu l autorisation ecrite Encheres4gay.

9. Communications Electroniques

En accedant et en utilisant le Site et / ou en vous inscrivant pour l utilisation du Service, vous etes d accord de recevoir des courriers electroniques (e-mail) de la part de Encheres4gay. Vous etes d accord, en outre, et vous acceptez ici qu Encheres4gay peut choisir de communiquer avec vous par d autres moyens, en accord avec les informations que vous avez fournies dans le formulaire d inscription. Nous pouvons choisir de communiquer avec vous seulement de facon electronique (e-mail) ou bien en publiant les informations sur le Site. Vous etes d accord sur le fait que tous les accords, notifications, documents et /ou toute autre information que nous vous envoyons electroniquement (par e-mail), satisfont a toute requete legale et que ses communications seront faites par ecrit. Nous ne sommes pas responsables des e-mails ou des autres communications, quelle qu‘en soit leur forme qui n ont pas ete recus par l Utilisateur.  

10. Liens, produits et services

Sur le site, nous pouvons fournir des liens vers d autres sites appartenant a des clients et / ou des partenaires de Encheres4gay et / ou affilies et / ou des tierces parties. Les tierces parties peuvent, dans certains cas, avoir un lien vers le Site. Ces liens ne signifient pas que Encheres4gay donne leur aval a ces sites ou aux produits ou services mis a disposition sur ceux-ci. Encheres4gay ou ses employes ou ses collaborateurs ne sont pas responsables pour les activites ou la politique de ces sites. Encheres4gay peut rendre disponible sur le Site des produits ou services de ces sites, partenaires commerciaux, affilies et d autres tierces parties. Vous obtiendrez et /ou acheterez les produits ou services precedemment mentionnes, directement de ces parties tierces. Vous reconnaissez et vous etes d accord sur le fait que Encheres4gay ne sont pas parties et ne seront pas non plus responsables pour une quelconque transaction sur des produits ou services rendus disponibles par ces parties tierces ou pour tout contenu ou informations presentes en connexion avec un quelconque produit ou service de la part de ces parties tierces.

11. Politique de Confidentialite et Donnees Personnelles

L utilisation du Site Encheres4gay et / ou de ses Services est reglementee par notre Politique de Confidentialite et Donnees Personnelles qui peut occasionnellement changer. Tout changement sera publie sur le Site. Notre Politique de Confidentialite et Donnees Personnelles est considere comme partie integrante du present Accord. En accedant au site et en vous enregistrant vous consentez au traitement de vos donnees personnelles selon la Politique de Confidentialite et Donnees Personnelles indiquee par Encheres4gay. SI POUR UN MOTIF QUELCONQUE VOUS N ETES PAS D ACCORD AVEC UN OU PLUSIEURS POINTS DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES, NOUS VOUS DEMANDONS DE NE PAS VOUS INSCRIRE SUR LE SITE.

12. Regles d Utilisation

Les "Regles d Utilisation" sont considerees comme partie integrante du present Accord et l Utilisateur, en accedant au Site declare approuver et confirme accepter sans condition ces Regles d Utilisation dans leur integralite et sans aucune exception. En profitant des Services offerts, vous etes d accord et vous declarez avoir parfaitement compris les Regles d Utilisation qui regissent cette vente de produits organisee sur le style d encheres a la baisse et en aveugle. Pour aucun motif, vous ne tiendrez Encheres4gay ou ses employes ou ses collaborateurs pour responsables au cas ou vous ne comprenez pas ses Regles d Utilisations. SI VOUS N eTES PAS D ACCORD AVEC LES REGLES D UTILISATION QUI REGISSENT CETTE VENTE SUR LE STYLE D ENCHERES A LA BAISSE EN AVEUGLE, NOUS VOUS DEMANDONS DE NE PAS VOUS INSCRIRE SUR LE SITE COMME UTILISATEUR ET DE N EFFECTUER AUCUN ACHAT DE CREDITS.

13. Clauses d exoneration de la responsabilite

Encheres4gay, y compris ses representants legaux, administrateurs, directeurs, agents, societes apparentees et employes ne sont pas responsables des contenus incorrects ou incomplets publies sur le site ou en relation au Service, qu ils soient causes par les visiteurs, par les utilisateurs ou par un quelconque instrument, equipement ou programme associe au Service ou utilise dans celui-ci, qu ils derivent de la conduite d un visiteur quelconque et / ou d un Utilisateur du Service aussi bien en ligne que hors connexion. Encheres4gay n assume aucune responsabilite pour les erreurs, omissions, interruptions, delations, defauts, retards dans les operations ou dans les transmissions, manque de ligne de communication, vols, destructions ou acces non autorises a ou alterations de, communications des visiteurs et / ou Utilisateurs. Encheres4gay decline toute responsabilite pour tout probleme ou mauvais fonctionnement technique d un quelconque reseau de telecommunication ou ligne telephonique, systeme en ligne de l ordinateur, serveur ou fournisseur d acces a internet, materiel pour l ordinateur, logiciel, carence d e-mail ou congestion de trafic sur internet ou sur n importe quel site ou combinaison de ceux-ci, y compris les torts ou dommages aux ordinateurs des visiteurs et / ou des Utilisateurs et / ou de toute personne en association ou qui resulte du fait de participer ou du telechargement du materiel connecte avec le site Encheres4gay et / ou en liaison avec le Service. Pour aucun motif, Encheres4gay ne sera tenue responsable d une quelconque perte ou dommage derivant de l utilisation du site ou du Service et / ou de tout contenu publie sur le site ou transmis aux Utilisateurs d Encheres4gay de la part de quiconque. Encheres4gay et ses representants legaux, administrateurs, directeurs et employes ne peuvent garantir et ne promettent aucun resultat specifique derivant de l utilisation du site et / ou du Service, qui est fourni "tel quel". 

Limitation de la responsabilite

a l exclusion des juridictions dans lesquelles ses dispositions sont limitees (et, dans ce cas, la responsabilite est declinee au plus haut degre consenti par la loi), pour aucun motif Encheres4gay sera tenue responsable envers l Utilisateur ou un tiers d un quelconque dommage indirect, consecutif, exemplaire, accidentel, special ou punitif, y compris la perte de profits resultant de l acces ou de l utilisation du site ou du Service, meme si Encheres4gay a ete avertie de la possibilite de tels dommages. En depit de tout element contraire a ce qui est indique dans le present accord, la responsabilite d Encheres4gay envers l utilisateur pour quelque raison que ce soit, quelle que soit la forme d action, sera toutefois limitee et ne saurait depasser le montant paye par l Utilisateur, et exprime en Credits pas encore utilises, sans prendre en consideration les Credits Cadeaux qui ont ete recus.

15. Controle sur l Export de Grande Bretagne

Le logiciel de ce site est en outre sujet au controle sur l export de Grande Bretagne. Aucun logiciel ne peut etre telecharge de ce site ou exporte ou bien reexporte (i) a (ou a des citoyens ou des residents de) Cuba, Irak, Libye, Coree du Nord, Iran, Syrie ou n importe quel autre etat auquel la Grande Bretagne ont impose un embargo sur les biens, ou (ii) aux personnes presentes sur la liste des Citoyens Specifiquement Signales appartenant au Ministere du Tresor de  Grande Bretagne ou mentionnes dans la Liste des Commandes Refusees du Ministere du Commerce de Grande Bretagne. En telechargeant ou utilisant le logiciel, vous declarez et vous garantissez que vous n‘etes ni citoyens, ni residents d un des pays susmentionnes, ni presents dans les listes precedemment indiquees.

16. Arbitrage des Litiges

Le present accord a ete redige en accord avec les lois de Londre Grande Bretagne. Tout litige naissant ou bien lie avec les presents Termes et Conditions d Utilisation et / ou lie au rapport de l Utilisateur avec Encheres4gay. com et / ou lie a sa propre utilisation de ce Site est soumis a un arbitrage obligatoire selon la reglementation de l Association Americaine d Arbitrage (American Arbitration Association). Les parties se diviseront equitablement tout frais d arbitrage et n auront pas le droit au remboursement des honoraires d avocat. Chaque partie se soumet a la juridiction exclusive de Palm Beach County, Florida (USA). L arbitrage aura lieu seulement a Palm Beach County, Florida (USA) en presence d un juge retraite sous l autorite des lois de la Floride, sans prendre en consideration son propre conflit sur les dispositions de loi. 

17. Indemnites

L utilisateur est d accord et accepte d assurer et s engage a tenir indemnes Encheres4gay, ses societes apparentees, affilies, representants legaux, administrateurs, directeurs, agents et autres partenaires et employes de toute perte, responsabilite, reclamation ou requete y compris des honoraires raisonnables d avocat payes pas des tierces parties suite au mauvais usage et/ou a l utilisation abusive du Service en violation du present Accord, a la transgression des presents Termes et Conditions d Utilisation et / ou de tout manquement ou violation des declarations et garanties de l Utilisateur visees ci-dessus. 

18. Notification/Autre

Sauf indications contraires, les notifications doivent etre adressees pas voie postale a:
Si elles Nous sont adressees:
Encheres4gay
votre adresse
Si elles sont adressees a l Utilisateur :A l adresse qui nous a ete fournie lors de l inscription a
Encheres4gay. La notification sera consideree comme parvenue 24 heures apres l envoi de l e-mail, sauf si Encheres4gay recoit une notification indiquant que l adresse e-mail n est pas valide. Encheres4gay peut aussi envoyer des notifications par lettre recommandee avec avis de reception a l adresse fournie par l Utilisateur. Dans ce cas, la notification sera consideree  comme parvenue 3 jours apres la date d envoi.


L Utilisateur est d accord et accepte que le present Accord ainsi que tous ses documents annexes peuvent etre attribues par
Encheres4gay a propre discretion, a une partie tierce. Les titres sont purement indicatifs et d aucune facon ils ne definissent, limitent et determinent le but, l objet et l extension de la section. Les references a Encheres4gay comprennent Bewebcom et ses apparentees, affilies, representants legaux, administrateurs, directeurs, agents et autres partenaires et employes. Le fait que Encheres4gay ne replique pas a un abus de la part de l Utilisateur ou d autres personnes ne constitue pas une renonciation de sa part au droit d intervenir a l egard de violations successives ou semblables. Au cas ou une quelconque disposition du present Accord serait consideree comme non valide, cela ne remet pas en cause la validite des autres dispositions qui continueront de s appliquer pleinement.


Chaque Utilisateur en s inscrivant au site
Encheres4gay. com  declare avoir lu, accepte et digitalement approuve et signe, sans conditions, tous les Termes et Conditions d Utilisation enonces dans l Accord, les Regles d Utilisation ainsi que la Politique de Confidentialite et Donnees Personnelles et chaque utilisateur reconnait que ceux-ci son partie integrante du present Accord.
En outre, chaque Utilisateur avec son inscription au site declare avoir lu et compris tous les paragraphes de l accord numerotes de 1 a 18 et de les avoir expressement acceptes et souscrits.
Chaque utilisateur qui s enregistre sur le site declare avoir eu suffisamment de temps pour lire et donc comprendre tous les articles du present Accord, y compris les Regles d Utilisation ainsi que le la Politique de Confidentialite et donnees Personnelles. De plus chaque utilisateur en s inscrivant declare avoir lu, compris, accepte  et signe a la date de l inscription, tous les Termes et Conditions et annexes contenus dans cet Accord. 
Derniere revision: 20 Fevrier 2008   




Regles d Utilisation


Les Regles d  Utilisation (ou"Regles") enoncees ici, regissent toutes les encheres, sur le Site
Encheres4gay et elles constituent partie integrante des Termes et Conditions d Utilisation au meme titre que l Accord. 

Informations Generales

Vous etes en train de recevoir l opportunite d acheter des Produits (« Lots » ou « Produits » ou « Articles ») a un prix inferieur au prix de marche. Cette opportunite est organisee sur le style d encheres en aveugle a la baisse, dans laquelle l utilisateur peut faire des offres d achat sur un ou plusieurs produits. L Utilisateur qui aura fait l offre d achat qui s avere etre la plus basse et unique, indique ci-apres comme l Adjudicataire de l Enchere, aura la possibilite d acheter le Produit au prix qu il a offert (hormis les eventuels frais de livraison qui sont indiques pour chaque lot ).

Definitions

Dans le seul but de rendre ces Regles d Utilisation plus claires et transparentes, nous indiquons quelques definitions:"Enchere Unique la plus Basse": quant les encheres pour un Lot sont terminees (c est a dire a la fin de la Periode d Encheres), l enchere unique la plus basse est definie comme etant l enchere la plus basse qui a ete faite pour le produit, elle est exprimee en Euro et Centimes, c est l enchere qui est la plus proche de 1 centime (0,01) et qui n a pas ete faite par aucun autre Utilisateur."Produit" ou "Lot": un produit specifique et individuel qui est mis en vente sur le site Encheres4gay."Enchere": indique le montant auquel l Utilisateur est dispose a acheter un Produit, on la definie aussi comme "Offre d Achat" ou "Offre". L Enchere est inseree en centimes d euro."Enchere en Aveugle": en aveugle signifie que vous n avez aucune possibilite de connaitre ce que les autres Utilisateurs ont offert pour l achat d un certain produit, etant donne que les encheres sont secretes jusqu a la fin de Periode d Encheres. Vous saurez seulement (cela vous sera indique comme "Service d Informations") si votre enchere est:
La plus basse et l uniqueL unique mais pas la plus bassePas l uniqueSeulement a la fin de la Periode d Encheres, vous pourrez connaitre l enchere qui a remporte le produit et celles qui sont les plus proches de cette enchere."Periode d Encheres": indique la periode pendant laquelle les Utilisateurs peuvent faire leurs offres d achat pour les Produits mis en vente. Cette Periode est indiquee par un compte a rebours qui va jusqu a la fin de la Periode d Encheres."Adjudicataire de l Enchere": indique l Utilisateur qui a remporte le droit d acheter un produit determine selon les termes et modalites indiques dans la section "Procedure pour Acheter un Produit"."Periode de Confirmation": indique le delai imparti a l Adjudicataire de l enchere pour confirmer et payer le Produit / Lot. Ce delai correspond a une periode de dix (10) jours ou encore deux cent quarante (240) heures a partir de la fin de la Periode d Enchere. Ou bien, en cas de second Adjudicataire de l Enchere, dix (10) jours correspondant a deux cent quarante heures (240) a partir de la fin de la premiere periode de dix (10) jours."Credits": il s agit des Credits que vous recevez d
Encheres4gay en echange de l achat des Services offerts, ainsi qu il est indique au paragraphe "Service"."Acheteur": il s agit de l utilisateur Adjudicataire de l enchere qui a confirme son achat dans le delai indique dans la Periode de Confirmation.

Procedure pour Acheter un Produit 

L Adjudicataire de l Enchere, a savoir celui qui a le droit d acheter le produit mis en vente, est l Utilisateur qui a fait l Enchere plus basse et qui n a pas ete faite par aucun autre Utilisateur (Enchere Unique). Lorsque deux ou plusieurs Utilisateurs ont fait la meme offre d achat pour un produit determine, alors on n est plus en presence d une Enchere Unique. Si un Utilisateur a fait une Enchere Unique, mais d autres encheres, toujours uniques mais plus basses ont ete faites, alors cette enchere n est pas la plus basse. L Adjudicataire du Produit est l Utilisateur qui, au terme de la Periode d Encheres, a fait l OFFRE D ACHAT LA PLUS BASSE ET L UNIQUE. Dans l hypothese ou l Adjudicataire decide de ne pas acheter le Produit au prix qu il a offert ou bien s il ne confirme pas l achat dans le delai indique dans la « Periode de Confirmation », l Utilisateur qui a place l Enchere Unique la plus proche de celle du premier Utilisateur sera le nouveau Adjudicataire de l Enchere. Ce dernier aura donc la possibilite d acheter le produit au prix qu il a offert. Dans l eventualite ou il n existe aucune Enchere Unique, l Adjudicataire de l Enchere sera l Utilisateur qui en premier aura offert un prix d achat egal a celui d un autre utilisateur (en d autres termes, il s agit de l Enchere qui n a recu que deux offres), ou bien de 3 encheres si 2 encheres n existent pas (Ici, encore une fois au cas ou le premier Adjudicataire n achete pas le produit, l achat sera propose au deuxieme utilisateur qui aura offert le meme montant que le premier). Dans l eventualite ou meme le deuxieme Adjudicataire decide de ne pas acheter le produit ou bien s il ne confirme pas l achat du produit au prix qu il a offert dans le delai indique dans la Periode de Confirmation, le Produit restera invendu et Encheres4gay, a sa totale et absolue discretion, pourra choisir de le remettre en vente ou pas. En general, Encheres4gay offrira l achat du produit seulement au premier Adjudicataire et au second Adjudicataire dans les termes indiques ci-dessus. Au cas ou le deuxieme Adjudicataire n achete pas non plus le produit, Encheres4gay a le droit de retirer le produit et eventuellement de le remettre a nouveau en vente.
Prenons un exemple:Nous avons les Offres d Achat suivantes, elles proviennent de 6 Utilisateurs pour un certain produit.
Enchere 1 = € 1,76 - Enchere 2 = € 2,11 - Enchere 3 = € 1,76
Enchere 4 = € 2,33 - Enchere 5 = € 2,33 - Enchere 6 = € 2,16
Dans ce cas, aussi bien l Enchere n° 2 que l ‘Enchere n° 6 sont des Encheres Uniques, cependant l Enchere n° 2 est la plus basse et donc l Utilisateur qui a fait l Enchere n°2 est l Adjudicataire de l Enchere. Dans l hypothese ou le premier Adjudicataire de l Enchere n achete pas le produit, alors le produit sera offert a l Utilisateur qui a place l enchere unique successive c est-a-dire l enchere n° 6. Si, dans le cas pris en exemple, l Enchere n° 6 n existait pas et le premier Adjudicataire decidait de ne pas acheter le produit, alors le Produit serait remporte par l Utilisateur, qui en premier, a offert 1,76 € (le montant le plus bas sur deux encheres). Au cas ou, aussi bien le premier Adjudicataire que le second Adjudicataire decident de ne pas acheter le Produit au prix offert, le Produit est retire de la vente par
Encheres4gay et eventuellement, a la discretion d Encheres4gay, il peut etre remis en vente. C est la responsabilite des Utilisateurs que de verifier s ils ont remporte un produit (et s ils sont donc les Adjudicataires de l Enchere) en accedant au Site. Encheres4gay publie, au terme de la Periode d Encheres, l enchere unique et la plus basse et, lorsque l utilisateur qui a remporte la vente a confirme son achat, publie egalement le pseudonyme de l Acheteur. 

Comment faire une Enchere

Pour faire une Enchere ou Offre d Achat, vous devez etre un Utilisateur d Encheres4gay et vous devez aussi avoir achete des Credits pour pouvoir profiter et beneficier du Service fourni par Encheres4gay. Pour chacun des Produits, Encheres4gay indique les Credits necessaires pour chaque enchere, ces Credits seront deduits de votre Compte Credit. Vous pouvez faire plusieurs Encheres pour chacun des produits pendant la Periode d Encheres. Les Encheres que vous avez faites seront considerees comme acceptees, seulement lorsque les Credits necessaires pour chaque enchere placee auront ete deduits de votre Compte Credits.

Service d informations

Vous etes d accord et vous acceptez que les Credits que vous avez achetes pour vous garantir le Service, diminuent en fonction du nombre d Encheres que vous faites et ce dans la mesure indiquee pour chaque Produit et signale par l expression « Credits necessaires pour chaque enchere ». Parmi tous les Services offerts pas Encheres4gay et pour lesquels vous avez achete des Credits, Encheres4gay vous fourni un « Service d‘Informations » relatif a l enchere que vous avez faite. Le Service d Informations est relatif a la situation de vos Encheres par rapport a celles des autres Utilisateurs, en d autres termes il vous est indique si votre Enchere est:La plus basse et l uniqueL unique mais pas la plus bassePas l uniqueLa situation de vos Encheres peut changer pendant la Periode d Encheres pour le simple fait que d autres utilisateurs ont fait des Encheres. Il est de votre responsabilite de verifier les changements de situations indiques par le Service d Information c est-a-dire la Situation de vos Encheres. Vous pouvez effectuer cette verification en accedant sur le Site avec votre Pseudonyme et Mot de passe et en controlant la section du site prevue a cet effet.

Expedition et Livraison des produits

Le Produit achete sera envoye par service Postal ou bien par Transporteur Express et il sera livre a l adresse de l Utilisateur. Si une contribution pour les frais de livraison est demandee, celle-ci sera indiquee dans la description du produit pendant toute la Periode des Encheres. Encheres4gay, etant donne qu elles ne disposent pas d etablissements stables en Europe, pourront recourir aux services de societes tierces pour gerer l emballage et l expedition. La societe chargee de l expedition et de l emballage n aura en aucune facon et pour aucun motif, de responsabilite envers vous ou des tiers. Vous etes d accord et vous acceptez cette condition. Les eventuels frais de livraison devront etres payes par l Adjudicataire de l Enchere lorsqu il achete le produit et ce dans le delai indique dans de la Periode de Confirmation. Nous ferons de notre mieux pour livrer le produit dans un delai de 30 jours, sauf s il y a une indication differente, eventuellement precisee pour chaque produit individuel. Cependant en cas de retard, nous ne serons passibles de poursuites pour aucune raison et d eventuelles demandes de dommages-interets ne seront pas acceptees, etant donne que la presente condition est expressement acceptee de votre part. Certains Produits peuvent etres livres Ex Factory, en d autres termes a l endroit ou se trouve le produit en la Communaute Europeenne. Dans ce cas, l enlevement du produit et le transport seront a la charge complete du Adjudicataire de l Enchere. Certains produits, pourraient necessiter votre presence etant donne les formalites a accomplir (exemple : une voiture). Dans ce cas, tous les frais que le Adjudicataire de l Enchere devra supporter pour se rendre dans le lieu ou se trouve le produit, ainsi que les eventuels coûts, charges, frais, depenses, ou ce qui n est pas expressement mentionne sur le site, seront a la charge de celui-ci. L Adjudicataire de l Enchere a la possibilite, apres l achat et le paiement complet du produit, d en attribuer la propriete a des tiers selon les renseignements qui eventuellement seront fournis par celui-ci a Encheres4gay. Encheres4gay n assume aucune responsabilite et ne peut d aucune facon etre passible de poursuites si la livraison du produit ne peut avoir lieu dans le cas l adresse indiquee sur le formulaire d inscription est incomplete ou incorrecte. Vous etes personnellement responsable de la mise a jour de vos informations personnelles.

Disponibilite

 Encheres4gay s efforce d assurer au mieux de ses possibilites une selection de fournisseurs et de produits qui soient en mesure de garantir, pendant toute la Periode d Encheres, le produit non modifie, c est-a-dire disponible selon les caracteristiques indiquees dans le Site. Au cas ou, pendant la Periode d Enchere ou bien avant la livraison, Encheres4gay est informe que tel ou tel produit n est plus disponible avec les caracteristiques presentees, Encheres4gay aura soin de mettre ce fait en evidence sur le site ou bien de le preciser a l Adjudicataire de l Enchere au cas ou la Periode d Encheres serait deja etre arrivee a terme. Dans le cas ou le produit n est pas disponible apres la Periode d Encheres, il sera offert a l Adjudicataire de l Enchere un produit du meme type, de valeur egale ou superieure. Dans ce cas, la Periode de Confirmation, visee ci-dessus, sera fixee a trente (30) jours. En revanche, lorsque le produit s avere ne pas etre disponible pendant la Periode d Encheres et dans l hypothese ou Encheres4gay ait connaissance de ce fait, alors le produit peut etre retire de la vente et tous les Credits utilises par les Utilisateurs pour ce produit, seront restitues aux Utilisateurs en question.

Description des Produits, nous faisons de notre mieux pour presenter une description des Produits qui soit la plus precise possible. Les informations peuvent contenir des erreurs de typographie ou des elements incorrects. Par consequent, une quelconque information sur le produit ne doit pas etre consideree comme une declaration d
Encheres4gay sur les caracteristiques techniques du produit.